La rupture est une étape difficile dans la vie de chaque enfant qui peut se transformer en cauchemar pour biens de raisons. Afin de ne pas faire vivre de mauvaises expériences à l’enfant en plus de la rupture de ses parents, le juge doit trancher. Il tient compte pour cela, d’un certain nombre de critères visant à trouver le meilleur parent pouvant assumer pleinement cette responsabilité.
Critères pour déterminer la garde des enfants
En cas de rupture, le premier critère qui est pris en compte par le juge pour décider de la garde est de trouver le meilleur profit pour l’enfant. Ceci revient à déterminer les facteurs pouvant influencer ou non l’enfant. Ceux-ci sont entre autres :
- l’âge ;
- les besoins ;
- les responsabilités des parents envers l’enfant ;
- la situation émotionnelle, l’état de santé de l’enfant ;
- la relation de l’enfant avec les autres membres de la famille,
- l’état mental et physique du parent recherchant la garde et l’étendue de son autorité sur l’enfant ;
- la situation financière et sociale de chacun des parents.
À ces divers facteurs vient s’ajouter l’opinion de l’enfant. Pour ce faire, le juge peut demander à un psychologue ou agent social d’écouter l’enfant. C’est un point très important qui va dans certains cas révéler, si l’un des parents cherche à influencer le choix de l’enfant pour sa garde.
Au-delà des critères ci-dessus cités, d’autres critères non définis par la loi peuvent être utilisés s’ils sont liés à l’intérêt de l’enfant. Il peut s’agir du concubinage ou du remariage d’un des parents, les pratiques sexuelles des parents. A cela s’ajoute, les situations de violences sur l’un des parents créés par l’autre. L’héritage culturel des parents ainsi que l’adultère entrent également en ligne de compte.
Les différents types de gardes qui peuvent être attribués par le juge
Avant de statuer sur un type de garde, le juge doit s’assurer qu’il n’entachera pas l’intérêt de l’enfant. Dans ce cas, il peut prononcer, la garde partagée ou alternée ou la garde exclusive avec ou sans temps parental. Dans le premier cas, l’enfant passe environ 146 jours avec l’un et 219 avec l’autre parent. Dans le second cas, il passera plus de 219 jours par année avec un seul des deux parents. Ici, il peut arriver que le parent n’ayant pas la garde bénéficie de temps parental. Ce qui lui permet de sortir ou de passer un laps de temps avec l’enfant. Ces moments lui permettent d’entretenir au mieux sa relation avec son enfant.
Il peut arriver que la garde de l’enfant soit confiée à un tiers. Cela ne veut pas dire que les parents sont incapables de prendre soin de leurs enfants. Cependant ce tiers doit prouver au juge l’importance de son choix dans l’intérêt de l’enfant. Aussi, en cas de garde partagée, il est nécessaire que chaque parent soit en mesure d’assurer les besoins de l’enfant sans difficulté apparente. Là il est parfois demandé un justificatif du revenu mensuel de chaque parent.