L’hypothèque est un droit important sur la branche de l’immobilier. Il présente une forme d’acquittement de dettes sur un immeuble précis. Il entre en vigueur par des lois bien distinguées. Un créancier qui fait le titre d’hypothèque dispose d’un droit important de jouissance qui relie qui lui confère surtout des avantages importants sur les matières de préférence et le droit de suite.
Les formes d’hypothèques
Il présente exceptionnellement des caractères plus particuliers. Il est surtout applicable sur des régimes établis par la loi sur ce droit indispensable. Pour entrer au milieu de l’hypothèque, la maîtrise de ces principes est surtout indispensable. Il n’entraîne pas la dépossession d’un débiteur. Trois formes d’hypothèques sont connues très pratiques :
- Hypothèques légales
- Judiciaire
- Conventionnelles
L’hypothèque légale résulte de la loi en vue de protéger certaines catégories de personnes. Les deux plus importantes sont l’hypothèque légale d’un époux sur les biens de l’autre et l’hypothèque légale des mineurs ou majeures en tutelle. À côté, le propos sur le système judiciaire soulève notamment des jugements contradictoires, soit par défaut définitif ou provisoire. La dernière pour l’hypothèque conventionnelle se résume vers les ordres de conventions. Tout débiteur ayant la capacité d’aliéner peut donc affecter un immeuble lui appartenant en garantie réelle de ses obligations.
La réalité sur les principes de conservateurs d’origine
Les conservateurs sont reconnus les premiers responsables des biens. Ils ont été chargés sous leur propre responsabilité pécuniaire l’exécution des formalités civiles prescrites pour la publicité des hypothèques. Il tient donc une place principale et surtout un rôle à jouer. Depuis le décret du 04 janvier 1955, une réforme importante a vu le jour. Il consiste donc à partager l’autorisation de l’institution d’un fichier immobilier tenu dans chaque système de conservation. Sur ce fichier sont répertoriés tous les noms de chaque propriétaire au fur et à mesure des dépôts sur l’immeuble et les documents publiés. Il révèle un éclairage sur la situation immobilière de chaque propriété. Il compte surtout des fiches-personnes et parcellaires de chacun des immeubles.
Le droit de suite applicable sur la situation
Il produit naturellement des effets importants qui soulèvent comme base le droit de préférence. Pour ce principe, il conserve la libre jouissance sur le titre de l’immeuble. Il peut certainement l’administrer un jour et également l’aliéner. Toutefois, en cas de vente, il ne peut disposer de son prix avant que les créanciers aient été réglés. En cas de non conformités à ces règles de base, il peut faire saisir l’immeuble et le débiteur perd surtout son droit d’aliéner l’immeuble. Il représente la possibilité d’être payé par préférence non inscrite. Ce droit est exercé conformément au moment de la saisie de l’immeuble. Le montant de vente est surtout réparti entre les créanciers.