Les conséquences juridiques de la maltraitance des enfants

La maltraitance des enfants n’est jamais acceptable. Elle constitue une discipline qui peut parfois être une zone grise. Lorsqu’il s’agit de maltraitance d’enfants et de violence domestique, il pourra y avoir de graves conséquences juridiques. Il est donc important de savoir quel type de comportement est considéré comme abusif et contraire à la loi.

Un acte ou une omission d’un risque imminent de préjudice grave

Les lois sur la maltraitance des enfants définissent souvent la maltraitance sexuelle. Elle peut être l’emploi, la persuasion ou la contrainte d’un enfant à se livrer à un comportement sexuellement explicite. D’autres concernent la simulation de tout comportement dans le but de produire une représentation visuelle de ce comportement. Les plus courantes sont le viol, le détournement de mineur et la prostitution. Elles représentent toute forme d’exploitation sexuelle des enfants ou l’inceste avec des enfants. Malheureusement, les diverses circonstances peuvent influer sur le caractère abusif d’un acte, sur le préjudice causé à l’enfant. Il est alors pratiquement impossible de créer une liste claire de normes pour déterminer ce qui constitue un acte abusif. Par conséquent, chaque cas doit être traité et une certaine subjectivité doit être appliquée à chaque situation.

Lois contre la maltraitance des enfants

La définition de la maltraitance des enfants varie d’un pays à l’autre. Certains précisent ses définitions sur la maltraitance physique des enfants, la violence psychologique et la négligence. Par exemple, l’abus de substances en est un élément dans de nombreux pays. Il peut couvrir des situations telles que :

  • La consommation de drogues illicites ou d’autres substances
  • La fabrication de drogues devant un enfant
  • La vente, la distribution ou le don de drogues à un enfant
  • La consommation de substances au point de ne plus pouvoir s’occuper d’un enfant

Toutefois, les lois contiennent souvent des exemptions pour les activités religieuses. Certaines peuvent être le refus d’un scientifique chrétien de faire soigner son enfant. Cependant, on ne considère pas comme un abus le fait de refuser à un traitement médical pour des raisons religieuses.

Sanctions pour la maltraitance d’enfants

Un agresseur d’enfant peut être soumis à des sanctions tant pénales que civiles. Certaines peuvent aller à une peine d’emprisonnement, à des amendes, à des restrictions en probation et de libération conditionnelle. D’autres vont jusqu’à des injonctions, à un internement involontaire dans un établissement psychiatrique à la perte des droits parentaux.

Si quelqu’un a été victime ou accusé de maltraitance d’enfants, il doit consulter un avocat pour déterminer et protéger ses droits. D’autres cas concernent quelqu’un qui connaît un enfant subi des sevices, ou il a des raisons de penser qu’il en subit. Cependant, il a un devoir de prendre immédiatement contact avec les autorités. Dans certaines juridictions, un témoin est légalement tenu de le faire. Mais il peut au moins avoir une obligation morale de protéger les personnes les moins capables de prendre soin d’elles-mêmes.